Le projet, le chantier avant le chantier

Entre les esquisses initiales d’un projet autoroutier et les premiers coups de pioche, il peut passer de longues années. Nous mettons un coup de projecteur sur les nombreuses étapes se cachant derrière les projets d’infrastructure de l’OFROU.

Les méninges, avant les machines. En effet, bien avant que les goudronneuses, bétonneuses et autres engins de chantier s’affairent à la construction d’une autoroute, il faut d’abord se pencher sur la planche à dessin et impliquer toutes les parties prenantes, ce qui allonge nécessairement le processus. Dans ce cas, plus de deux décennies peuvent s’écouler avant que les concepteurs puissent déposer leur crayon et que les ouvriers puissent empoigner la pioche. Précisons d’emblée que tous les projets qui passent sur le bureau de l’OFROU ne sont pas aussi complexes et chronophages que la construction d’une autoroute, il ne faut en général que deux ans pour réaliser la pose de panneaux solaires le long des voies rapides – les oppositions étant généralement bien moindres.

Les grandes lignes d’abord

La toute première étape derrière chaque projet concernant les routes nationales se nomme le « projet général ». C’est là que sont définies les grandes lignes du plan : dans le cas d’une autoroute, l’OFROU détermine le tracé, les jonctions nécessaires, le nombre de voies de circulations, les intersections et ainsi de suite. Les « comptables » sont déjà impliqués, des analyses des coûts et des bénéfices de l’ouvrage sont réalisées. Les experts de l’environnement sont aussi de la partie, ils sont appelés à évaluer l’impact des travaux sur la nature. Plusieurs variantes du projet seront d’ailleurs élaborées, la mouture qui répond à l’ensemble des considérations et qui respecte les normes légales et techniques (comme l’impact sur le bruit) « passe la rampe ». L’Office fédéral des routes peut alors soumettre le projet général au Conseil fédéral.

Vers le projet définitif

Une fois que le Conseil fédéral a validé le projet, le dossier peut transiter vers l’étape suivante, le projet définitif. Dans le cas d’une construction autoroutière, c’est la phase où sont déterminés les terrains à acquérir ; pour cette raison, les services fédéraux, les cantons, les communes et les particuliers concernés par l’ouvrage sont invités à s’exprimer.

Ces évaluations faites, l’OFROU transmet le projet définitif à l’échelon supérieur, le Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC). Le DETEC ne donne son feu vert pour l’étape suivante que si le dossier livré par l’OFROU est complet.

Recours possibles

Cette vérification est cruciale, car le pas suivant est l’un des plus délicats de tout le procédé : on passe à la mise à l’enquête et la procédure d’approbation des plans, qui ouvre la porte aux recours et oppositions. Ce sera d’ailleurs au DETEC de statuer sur les recours, en y donnant suite ou en les rejetant. Les parties prenantes déboutées pourront cependant recourir auprès du Tribunal administratif, voire aller jusqu’au Tribunal fédéral. Ces étapes en justice prennent du temps, ce qui peut retarder la mise en œuvre des travaux de quelques années.

Les détails pour la fin

Ce n’est qu’une fois que le tout dernier recours a été résolu que le projet a force de loi. C’est à cet instant-là seulement que les services de l’OFROU peuvent acheter les terrains nécessaires ou émettre des appels d’offre pour l’attribution des travaux. On entre ainsi dans la toute dernière phase du projet, nommé le « projet de détail ». Comme le nom le suggère, l’OFROU définit là tous les détails techniques nécessaires à la réalisation de l’ouvrage, comme l’emplacement par exemple d’une aire pour ranger le matériel de construction ou installer des baraquements de chantier. L’OFROU attribue les travaux aux différents prestataires selon ces critères : une adjudication de gré à gré est possible pour les interventions devisées à moins de 300’000 francs. Au-delà de cette somme, il faudra lancer une procédure sur invitation, où plusieurs offres sont comparées. Pour les travaux estimés à plus de deux millions de francs, un appel d’offre public sera indispensable. Entre-temps, il se sera écoulé de longues années entre les phases initiales du projet général et l’arrivée des entreprises de construction sur le terrain. Ce temps long est néanmoins incontournable au vu de tous les intérêts et de toutes les exigences à respecter.